Groupe de Travail Réglementations
Positionner les chaînes alimentaires courtes de proximité
dans le cadre réglementaire.
Animation : CERD, APCA
La réglementation autour des chaînes alimentaires courtes de proximité n’est pas forcément connue de tous et n’est pas toujours adaptée à la spécificité de ces chaînes, sur le plan sanitaire notamment. Les acteurs ont besoin de repères et d’outils simples. Le RMT doit aussi être force de propositions pour que la réglementation prenne mieux en compte les conditions de leur activité.
Documents
[Article] Mutualisation du transport entre acteurs des circuits courts
Modélisation juridique d'un circuit court - Comprendre et choisir le modèle qui vous correspond
[Guide] Guide de bonnes pratiques pour la transformation fermière de produits à base de porc
24/10/2017 - Feuille de route
Feuille de route 2017-2019 du Groupe de Travail Réglementation
01/09/2016 - Synthèse des difficultés sanitaires rencontrées dans les ateliers fermiers
Synthèse des difficultés sanitaires rencontrées dans les ateliers fermiers (hors filière lait et produits laitiers)
29/06/2018 - Étude difficultés
Étude sur les conditions d'application du « paquet hygiène » en atelier de transformation fermière de produits d'origine animale (hors transformation laitière)